|  | 1 | L'ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs et Romains ont usé és accusations publiques. Conferé au stil et usage de nostre France. Divisé en quatre livres, dont le dernier traicte des procez faits aux cadavres, cendres, à la memoire, aux bestes brutes, choses inanimées, et aux contumax. Par Pierre Ayrault, lieutenant criminel, au siege presidial d'Angers. Avec ses plaidoyers, et les arrests donnez sur iceux. Le tout enrichy de sommaires, additions aux plaidoyers, et et hors d'iceux. Edition derniere |   |  | L'ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs et Romains ont usé és accusations ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005343
- Sujets : Procédure pénale – Instruction préparatoire | Procédure (général) – Procédure d'audience | Procédure pénale – Accusation | Droit romain – Droit pénal | Droit grec – Droit pénal | Procédure pénale – Contumace | Plaidoirie
- Auteur : Ayrault, Pierre (1536-1601)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Caffin (Lyon)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.335
- Description : Sig. : ã4, ẽ4, ĩ4, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-ZZz4, AAaa4, BBbb2. Le f. X3 est signé V3 et le f. Fff3 est signé Ff3
- Description : Marque imprimeur au titre (Marques impressors : monograme du Christ, entouré de la devise "Laudabile nomen Domini" [en ligne : 30-10-2013]), bandeaux, cul-de-lampe et lettrines gr. s. b
- Description : P. 1 à 8 insérées dans la table des articles et sommaires non paginées
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | 3 | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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